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Politique de remboursement

POLITIQUE DE RETOUR ET DE REMBOURSEMENT

Daniel Ducarmel — Maison d'art contemporain

Dernière mise à jour : mai 2026


Préambule

Chez Daniel Ducarmel, chaque création est pensée, réalisée et expédiée avec le plus grand soin. Nous souhaitons que chaque acquisition soit une expérience pleinement satisfaisante. Si toutefois vous n'étiez pas entièrement satisfait de votre commande, nous vous invitons à nous contacter afin de trouver ensemble la meilleure solution.


Droit de rétractation

Conformément à la législation européenne en vigueur (Directive 2011/83/UE), vous disposez d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier votre décision.

Pour exercer ce droit, contactez-nous à : info@danielducarmel.com


Exceptions au droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux :

  • Œuvres originales et pièces uniques : toute création originale (peinture, sculpture, œuvre sur commande) est exclue du droit de rétractation dès lors qu'elle a été réalisée selon vos spécifications ou clairement personnalisée
  • Commandes personnalisées : portraits, œuvres sur mesure et toute création réalisée à la demande du client
  • Produits descellés : tout article dont l'emballage de protection aurait été ouvert après livraison et qui ne peut être renvoyé pour des raisons d'hygiène ou de protection

Conditions de retour

Pour les articles éligibles au retour, les conditions suivantes doivent être réunies :

  • La demande de retour doit être formulée dans le délai de 14 jours suivant la réception
  • L'article doit être retourné dans son état d'origine, non utilisé, dans son emballage d'origine intact
  • Le retour doit être effectué dans les 14 jours suivant la notification de rétractation
  • Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d'erreur de notre part ou de produit défectueux

Tout article retourné endommagé, incomplet ou dans un état ne permettant pas sa remise en vente ne pourra faire l'objet d'un remboursement.


Procédure de retour

  1. Contactez-nous à info@danielducarmel.com en indiquant votre numéro de commande et le motif du retour
  2. Nous vous communiquerons les instructions de retour sous 48 heures ouvrées
  3. Expédiez l'article soigneusement emballé à l'adresse indiquée, avec un numéro de suivi
  4. À réception et après vérification de l'état de l'article, nous procéderons au remboursement

Remboursement

Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception du retour ou de la preuve d'expédition, selon la première éventualité.

Le remboursement sera réalisé via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord express pour un autre mode.

Les frais d'expédition initiaux ne sont remboursés qu'en cas de produit défectueux ou d'erreur de notre part.


Produits défectueux ou endommagés

Si votre commande arrive endommagée ou présente un défaut, nous vous remercions de :

  • Signaler le problème dans les 48 heures suivant la réception à info@danielducarmel.com
  • Joindre des photographies claires du dommage constaté et de l'emballage
  • Conserver l'emballage d'origine jusqu'à résolution du litige

Dans ce cas, nous prendrons en charge l'intégralité des frais de retour et procéderons au remplacement ou au remboursement complet selon votre préférence.


Prints et créations à la demande (Printful)

Les articles produits à la demande (prints, apparel) sont fabriqués spécifiquement pour chaque commande. Ils ne sont pas éligibles au retour sauf en cas de défaut de fabrication ou d'erreur d'expédition. Dans ce cas, contactez-nous à info@danielducarmel.com avec photos à l'appui dans les 48 heures suivant la réception.


Contact

Pour toute question relative à un retour ou un remboursement : info@danielducarmel.com

Nous nous engageons à vous répondre dans les 48 heures ouvrées.

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